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conséquences dommageables

См. также в других словарях:

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  • Plan d'urgence — Les plans d urgence ou plans catastrophes sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des… …   Wikipédia en Français

  • Plan d’urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

  • Planification d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

  • Plans d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

  • Préparation d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

  • RESPONSABILITÉ CIVILE — Couramment définie comme l’institution par laquelle une personne est tenue de réparer un dommage causé à autrui, et distinguée de la responsabilité pénale, elle même traditionnellement conçue comme l’imposition d’un châtiment à qui a commis… …   Encyclopédie Universelle

  • risque — [ risk ] n. m. • 1663; n. f. 1578; a. it. risco; bas lat. risicus ou riscus, p. ê. du lat. resecare « couper », ou du gr. rhizikon (« risque », en gr. mod.), de rhiza « racine » 1 ♦ Danger éventuel plus ou moins prévisible. ⇒ danger, hasard,… …   Encyclopédie Universelle

  • risqué — risque [ risk ] n. m. • 1663; n. f. 1578; a. it. risco; bas lat. risicus ou riscus, p. ê. du lat. resecare « couper », ou du gr. rhizikon (« risque », en gr. mod.), de rhiza « racine » 1 ♦ Danger éventuel plus ou moins prévisible. ⇒ danger,… …   Encyclopédie Universelle

  • Ports de plaisance — Port de plaisance Port de plaisance de Lorient Centre …   Wikipédia en Français

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